Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ Le temps d'une pause FASTN' GOOD ”
M. MSAMER Ouissem

Numéro de dépôt :
3931980
Date de dépôt :
02/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2022
“ Le temps d\'une pause FASTN\' GOOD ” de MSAMER Ouissem

Présentation de la marque “ Le temps d'une pause FASTN' GOOD ”

Déposée le 2 juillet 2012 par monsieur MSAMER Ouissem auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ Le temps d'une pause FASTN' GOOD ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est monsieur MSAMER Ouissem domicilié(e) 49 rue Louis Guerin - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET EUROLEX, Mme ROCHARD Samia domicilié(e) 119 rue Pierre Corneille - 69003 - LYON - France.

La marque “ Le temps d'une pause FASTN' GOOD ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Le temps d'une pause FASTN' GOOD ” est expirée depuis le 2 juillet 2022.

MSAMER Ouissem a également déposé les autres marques suivantes : TAXI-PIZZ' , PIZZA'TEL


M. MSAMER Ouissem - 49 rue Louis Guerin - 69100 - VILLEURBANNE - France


CABINET EUROLEX, Mme ROCHARD Samia - 119 rue Pierre Corneille - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.